Les documents présents sont générés au format PDF et requièrent que votr ordinateur soit équipé du logiciel Adobe Reader.

2. LE SCOT APPROUVE DE L'AGGLOMERATION

• En date du 21 décembre 2006, le Conseil Communautaire a approuvé le Schéma de COhérence Territoriale, composé de trois documents déclinés comme suit :

- Le rapport de présentation: Sommaire Introduction (1.5 Mo)
- Le rapport de présentation: Le Diagnostic (8 Mo)
- Le rapport de présentation: Diagnostic Etat Initial de l' Environnement (7 Mo)
- Le rapport de présentation: Justifications des choix retenus (1.5 Mo)
- Le rapport de présentation: Evaluation environnementale et Suivi (3.5 Mo)
- Le rapport de présentation: Bibliographie (2 Mo)

- Le Projet d'Aménagement et de Développement Durable (5 Mo)

- Le Document d'Orientations (10 Mo)

Retour à la page d'accueil SCOT